Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

249 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

192 questions

  1. Question n° 13746 posée par M. Jean Louis Masson

    Identification de la commune de Villers-sur-Nied en zone blanche

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10062 posée par M. Jean Louis Masson

    Aménagement du côté français du pôle d'Esch-Belval

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 14694 posée par M. Jean Louis Masson

    Fiscalité des grandes entreprises de travaux publics et politique de grands travaux

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation de la SNCF en Lorraine

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05402 posée par M. Jean Louis Masson

    Implantation du centre interministériel de renseignements administratifs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04740 posée par M. Jean Louis Masson

    Déplacement d'un chemin rural

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de maisons de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03695 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture du pays de Bitche par les réseaux de téléphones mobiles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10656 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture du territoire en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06227 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan national de résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Très faible