Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

7073 questions

  1. Question n° 0470S posée par M. Jean Louis Masson

    Région Grand Est

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01039 posée par M. Jean Louis Masson

    Liste des mines en activité en France au 1er janvier 2002

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15858 posée par M. Jean Louis Masson

    Evolution de la dette publique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00749 posée par M. Jean Louis Masson

    Déduction de TVA pour l'achat de motocycles destinés à la livraison de pizzas

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08458 posée par M. Jean Louis Masson

    Déclaration des revenus obligatoirement par internet

    Réponse du Ministère chargé du budget

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0402S posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de subventions au titre de la réserve parlementaire

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15757 posée par M. Jean Louis Masson

    Elections régionales de 2004 : statistiques sur les fusions de listes du second tour

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01887 posée par M. Jean Louis Masson

    Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06382 posée par M. Jean Louis Masson

    Prix de revient de la fabrication de certaines pièces de monnaie

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21330 posée par M. Jean Louis Masson

    Dotation d'équipement des territoires ruraux et frais de personnel

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible