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Questions avec réponses
7073 questions
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Question n° 0470S posée par M. Jean Louis Masson
Région Grand Est
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 01039 posée par M. Jean Louis Masson
Liste des mines en activité en France au 1er janvier 2002
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 15858 posée par M. Jean Louis Masson
Evolution de la dette publique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 00749 posée par M. Jean Louis Masson
Déduction de TVA pour l'achat de motocycles destinés à la livraison de pizzas
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 08458 posée par M. Jean Louis Masson
Déclaration des revenus obligatoirement par internet
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
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Question n° 0402S posée par M. Jean Louis Masson
Attribution de subventions au titre de la réserve parlementaire
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 15757 posée par M. Jean Louis Masson
Elections régionales de 2004 : statistiques sur les fusions de listes du second tour
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 01887 posée par M. Jean Louis Masson
Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 06382 posée par M. Jean Louis Masson
Prix de revient de la fabrication de certaines pièces de monnaie
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 21330 posée par M. Jean Louis Masson
Dotation d'équipement des territoires ruraux et frais de personnel
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence