Recherche de questions

Questions avec réponses

192 questions

1. Question n° 0237G posée par M. Jean Louis Masson

   Organisation de l'enseignement dans le primaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   21/02/2018

   Pertinence

2. Question n° 1413S posée par M. Jean Louis Masson

   Projet d'implantation d'une maison France services dans la commune de Vigy

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   10/12/2020

   Pertinence

3. Question n° 01887 posée par M. Jean Louis Masson

   Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   28/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 03756 posée par M. Jean Louis Masson

   Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   10/11/2022

   Pertinence

5. Question n° 02185 posée par M. Jean Louis Masson

   Zones blanches du téléphone portable

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   04/08/2022

   Pertinence

6. Question n° 22335 posée par M. Jean Louis Masson

   Plan d'aménagement d'ensemble et minimum de parcelles à desservir

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   23/03/2006

   Pertinence

7. Question n° 23790 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation de la commune de Valmestroff, à la suite de l'épuisement des fonds européens de la zone transitoire

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   29/06/2006

   Pertinence

8. Question n° 13482 posée par M. Jean Louis Masson

   Situation de la commune de Valmestroff, à la suite de l'épuisement des fonds européens de la zone transitoire

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   05/08/2004

   Pertinence

9. Question n° 14794 posée par M. Jean Louis Masson

   Opération d'intérêt national d'Alzette-Belval

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   05/08/2010

   Pertinence

10. Question n° 14612 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des communes de Lorraine concernées par l'épuisement des subventions européennes

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    11/11/2004

    Pertinence