Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
7080 questions
-
Question n° 18753 posée par M. Jean Louis Masson
Fusions de listes pour les élections régionales de 2004
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 15757 posée par M. Jean Louis Masson
Elections régionales de 2004 : statistiques sur les fusions de listes du second tour
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 01046 posée par M. Jean Louis Masson
Classement de l'église Saint-Jean-Baptiste de Valmunster parmi les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 14139 posée par M. Jean Louis Masson
Droits à pension d'un agent public contractuel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 01887 posée par M. Jean Louis Masson
Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 01047 posée par M. Jean Louis Masson
Classement de l'église d'Ennery parmi les monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 14140 posée par M. Jean Louis Masson
Droit des minéralogistes-géologues du Muséum d'histoire naturelle à effectuer certaines fouilles
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 01039 posée par M. Jean Louis Masson
Liste des mines en activité en France au 1er janvier 2002
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 00749 posée par M. Jean Louis Masson
Déduction de TVA pour l'achat de motocycles destinés à la livraison de pizzas
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 01214 posée par M. Jean Louis Masson
Mise hors péage de sections d'autoroutes entre Saint-Avold, Freyming et Sarreguemines
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence