Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

75 questions

  1. Question n° 16005 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant des cotisations aux mutuelles d'Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18450 posée par M. Jean Louis Masson

    Pensions de veuf ou veuve relevant du droit local d'assurance vieillesse

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22521 posée par M. Jean Louis Masson

    Réintégration des frontaliers retraités dans le régime local de sécurité sociale d'Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26001 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépenses de CMU

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20026 posée par M. Jean Louis Masson

    Date prévisionnelle d'autorisation de lancement des travaux pour les projets de maisons de retraite médicalisées en Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17303 posée par M. Jean Louis Masson

    Directive européenne en matière de qualité des eaux potables

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13854 posée par M. Jean Louis Masson

    Réintégration des frontaliers retraités dans le régime local de sécurité sociale d'Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21631 posée par M. Jean Louis Masson

    Centre de formation des Houillères du bassin de Lorraine : prise en compte pour la retraite de l'apprentissage à partir de 14 ans

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16255 posée par M. Jean Louis Masson

    Retraite des conjoints coexistants de commerçants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13585 posée par M. Jean Louis Masson

    Centre de formation des Houillères du bassin de Lorraine : prise en compte pour la retraite de l'apprentissage à partir de 14 ans

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible