Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

58 questions

  1. Question n° 0237G posée par M. Jean Louis Masson

    Organisation de l'enseignement dans le primaire

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01991 posée par M. Jean Louis Masson

    Dates des vacances scolaires 2012/2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06883 posée par M. Jean Louis Masson

    Expérimentation du port de l'uniforme à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03687 posée par M. Jean Louis Masson

    Dates des vacances scolaires 2012/2013

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06088 posée par M. Jean Louis Masson

    Expérimentation du port de l'uniforme à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00593 posée par M. Jean Louis Masson

    Subvention pluriannuelle couvrant la durée d'amortissement du bien immobilier

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00023 posée par M. Jean Louis Masson

    Regroupement pédagogique intercommunal

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01965 posée par M. Jean Louis Masson

    Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04739 posée par M. Jean Louis Masson

    Fermeture de la classe unique de Havange

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01231 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification des rythmes scolaires en cours d'année

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible