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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
14 questions
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Question n° 06875 posée par M. Jean Louis Masson
Participation aux frais de fonctionnement d'une école maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 13300 posée par M. Jean Louis Masson
Création d'une deuxième classe à l'école maternelle de Boust (Moselle)
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16462 posée par M. Jean Louis Masson
Critères de référence pour le maintien des classes dans les écoles primaires et maternelles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 09543 posée par M. Jean Louis Masson
Liberté de choix d'une école maternelle dans une localité voisine en cas d'absence d'école dans la commune
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 35857 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarisation des enfants de moins de trois ans
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 08548 posée par M. Jean Louis Masson
Liberté de choix d'une école maternelle dans une localité voisine en cas d'absence d'école dans la commune
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 14926 posée par M. Jean Louis Masson
Organisation d'un ramassage scolaire
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 22100 posée par M. Jean Louis Masson
Projet de fermeture d'une classe maternelle dans la commune de Plappeville
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 18502 posée par M. Jean Louis Masson
Participation de la commune de résidence d'un enfant de deux ans aux frais de fonctionnement de l'école maternelle du lieu de scolarisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 10167 posée par M. Jean Louis Masson
Âge de scolarisation en maternelle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence