Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 00023 posée par M. Jean Louis Masson

Regroupement pédagogique intercommunal

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

06/07/2017
Pertinence
Question n° 01965 posée par M. Jean Louis Masson

Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

16/11/2017
Pertinence
Question n° 04739 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture de la classe unique de Havange

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/04/2018
Pertinence
Question n° 01231 posée par M. Jean Louis Masson

Modification des rythmes scolaires en cours d'année

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/09/2017
Pertinence
Question n° 03256 posée par M. Jean Louis Masson

Fermeture de la classe unique de Havange

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/02/2018
Pertinence
Question n° 01183 posée par M. Jean Louis Masson

Compensation financière de la modification des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/09/2017
Pertinence
Question n° 02354 posée par M. Jean Louis Masson

Accueil prioritaire au sein d'une école intercommunale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

07/12/2017
Pertinence
Question n° 08718 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'encadrement des enfants d'une école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

17/10/2013
Pertinence
Question n° 01578 posée par M. Jean Louis Masson

Participation aux frais de financement des écoles maternelles d'autres communes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/10/2017
Pertinence
Question n° 03685 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/12/2012
Pertinence