Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
111 questions
-
Question n° 05312 posée par M. Jean Louis Masson
Transport organisé par les communes touristiques
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 05981 posée par M. Jean Louis Masson
Travailleurs frontaliers en Allemagne
Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion
Pertinence
-
Question n° 11175 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des dirigeants des très petites entreprises
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 15880 posée par M. Jean Louis Masson
Mutation d'un fonctionnaire investi d'un mandat représentatif du personnel
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 02977 posée par M. Jean Louis Masson
Temps de travail des agents intervenant dans le cadre d'activités scolaires ou périscolaires
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
Pertinence
-
Question n° 09041 posée par M. Jean Louis Masson
Maintien et fonctionnement des sous-préfectures de Boulay et Château-Salins (Moselle)
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 02733 posée par M. Jean Louis Masson
Articulation des délais de reclassement et de licenciement suite à une reconnaissance d'inaptitude au poste de travail
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
-
Question n° 08580 posée par M. Jean Louis Masson
Droit de retrait et transports en commun
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
-
Question n° 15160 posée par M. Jean Louis Masson
Emploi des personnes de plus de 65 ans par les collectivités territoriales
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 06797 posée par M. Jean Louis Masson
Office de tourisme sous forme d'EPIC et contrat de travail
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et du dialogue social
Pertinence