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Questions avec réponses

344 questions

1. Question n° 01116 posée par M. Jean Louis Masson

   Cumul de droits à pension d'agent public et de demandeur d'emploi

   Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

   26/07/2007

   Pertinence

2. Question n° 14893 posée par M. Jean Louis Masson

   Indemnité ou amélioration de salaire au titre de l'ancienneté

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   26/08/2010

   Pertinence

3. Question n° 26342 posée par M. Jean Louis Masson

   Intégration des périodes d'activité en contrat de travaux d'utilité collective dans le calcul de la pension de retraite

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

   20/01/2022

   Pertinence

4. Question n° 24159 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances sonores liées au chantier de l'autoroute A4 dans la commune de Failly

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   01/12/2016

   Pertinence

5. Question n° 25246 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances sonores liées au chantier de l'autoroute A4 dans la commune de Failly

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   23/02/2017

   Pertinence

6. Question n° 08928 posée par M. Jean Louis Masson

   Octroi de crédits d'heures ou de congés rémunérés à un candidat aux élections cantonales

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   28/05/2009

   Pertinence

7. Question n° 18910 posée par M. Jean Louis Masson

   Coût des 35 heures pour les finances publiques

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   09/06/2011

   Pertinence

8. Question n° 04055 posée par M. Jean Louis Masson

   Travailleurs frontaliers et complémentaires santé

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   24/11/2022

   Pertinence

9. Question n° 02798 posée par M. Jean Louis Masson

   Défiscalisation des heures supplémentaires, notamment pour les travailleurs frontaliers

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   13/12/2007

   Pertinence

10. Question n° 17120 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût des 35 heures pour les finances publiques

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    10/02/2011

    Pertinence