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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
111 questions
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Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des animateurs de centres de loisirs
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 20391 posée par M. Jean Louis Masson
Renouvellement de contrats uniques d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 18899 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des salariés en position de congé charbonnier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 18907 posée par M. Jean Louis Masson
Accroissement des possibilités de recours par les collectivités territoriales aux groupements d'employeurs
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 18910 posée par M. Jean Louis Masson
Coût des 35 heures pour les finances publiques
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 17353 posée par M. Jean Louis Masson
Retraite des fonctionnaires de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 17363 posée par M. Jean Louis Masson
Période d'essai d'une salariée enceinte
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 16591 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnité ou amélioration de salaire au titre de l'ancienneté
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 16592 posée par M. Jean Louis Masson
Bons de transport pour les chômeurs
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 15141 posée par M. Jean Louis Masson
Retraites allemandes des anciens travailleurs frontaliers mosellans
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence