Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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171 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

111 questions

  1. Question n° 08009 posée par M. Jean Louis Masson

    Pensions des femmes retraitées

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13147 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation équivalent retraite des travailleurs frontaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07779 posée par M. Jean Louis Masson

    Fiscalité des heures supplémentaires des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08941 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation du chômage des travailleurs frontaliers

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08002 posée par M. Jean Louis Masson

    Défiscalisation des heures supplémentaires effectuées par les travailleurs frontaliers domiciliés en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04584 posée par M. Jean Louis Masson

    Apprentissage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03688 posée par M. Jean Louis Masson

    Gratuité des appels téléphoniques vers les services publics à but social

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16591 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnité ou amélioration de salaire au titre de l'ancienneté

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07778 posée par M. Jean Louis Masson

    Défiscalisation des heures supplémentaires, notamment pour les travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08015 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de paiement des retraites

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Faible