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589 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
459 questions
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Question n° 0237G posée par M. Jean Louis Masson
Organisation de l'enseignement dans le primaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0030G posée par M. Jean Louis Masson
Politique autoroutière
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Pertinence
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Question n° 0933S posée par M. Jean Louis Masson
Réalisation du projet d'autoroute A 32 entre Toul et Longwy
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 1413S posée par M. Jean Louis Masson
Projet d'implantation d'une maison France services dans la commune de Vigy
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 01887 posée par M. Jean Louis Masson
Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 03015 posée par M. Jean Louis Masson
Raccordement de bâtiments anciens au réseau d'électricité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 03756 posée par M. Jean Louis Masson
Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01885 posée par M. Jean Louis Masson
Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 01631 posée par M. Jean Louis Masson
Raccordement de bâtiments anciens au réseau d'électricité
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 07279 posée par M. Jean Louis Masson
Biens non délimités
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence