Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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640 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

534 questions

  1. Question n° 01744 posée par M. Jean Louis Masson

    Vignette automobile indexée sur les émissions de gaz carbonique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02275 posée par M. Jean Louis Masson

    Circulation des mini-motos et quads sur les voies ouvertes à la circulation

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13462 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores le long de l'autoroute A 4

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21983 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores autoroutières

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09941 posée par M. Jean Louis Masson

    Service de surveillance générale de la SNCF

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07848 posée par M. Jean Louis Masson

    Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19355 posée par M. Jean Louis Masson

    Ralentisseurs sur les routes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20403 posée par M. Jean Louis Masson

    Contournement sud-est de Metz : limitation de vitesse et interdiction de se doubler pour les camions

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01915 posée par M. Jean Louis Masson

    Dangers des « mini-motos »

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01731 posée par M. Jean Louis Masson

    Implantation et entretien des panneaux d'agglomération situés sur les routes départementales à l'entrée des communes

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible