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Questions avec réponses

534 questions

1. Question n° 23128 posée par M. Jean Louis Masson

   Montant des sommes encaissées au péage de Farébersviller

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   08/09/2016

   Pertinence

2. Question n° 12422 posée par M. Jean Louis Masson

   Protection contre les nuisances sonores générées par l'autoroute A 4

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   11/03/2010

   Pertinence

3. Question n° 02559 posée par M. Jean Louis Masson

   Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   22/11/2007

   Pertinence

4. Question n° 21597 posée par M. Jean Louis Masson

   Conditions de paiement des péages autoroutiers

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   09/02/2006

   Pertinence

5. Question n° 24469 posée par M. Jean Louis Masson

   Affectation des recettes fiscales liées à la convention franco-luxembourgeoise sur les frontaliers, à la suppression du projet de péage sur l'autoroute A31 au nord de Thionville

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   23/09/2021

   Pertinence

6. Question n° 18544 posée par M. Jean Louis Masson

   Travaux d'entretien de la RN 74

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   07/07/2005

   Pertinence

7. Question n° 18869 posée par M. Jean Louis Masson

   Organisation de la police ferroviaire

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   28/07/2005

   Pertinence

8. Question n° 16624 posée par M. Jean Louis Masson

   Etude de rachat de péages

   Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

   17/03/2005

   Pertinence

9. Question n° 10063 posée par M. Jean Louis Masson

   Mise à 2 x 3 voies de l'autoroute A 31 en Moselle

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/09/2009

   Pertinence

10. Question n° 17809 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture en téléphonie mobile des voies ferrées

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    26/05/2005

    Pertinence