Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

638 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

532 questions

  1. Question n° 02807 posée par M. Jean Louis Masson

    Carences dans la mise en service du TGV-Est

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02704 posée par M. Jean Louis Masson

    Actualisation du projet technique de mise à 2 x 2 voies de la RN 4 à hauteur de Richeval et de Saint-Georges

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20253 posée par M. Jean Louis Masson

    Mesures en faveur des autocaristes français dans les zones frontalières

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01981 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise en service de TGV supplémentaires sur la ligne Paris-Metz

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24396 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant des sommes encaissées au péage de Farébersviller

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18411 posée par M. Jean Louis Masson

    Réexamen de la mise à deux fois trois voies de l'A 31

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14501 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection contre les nuisances sonores générées par l'autoroute A 4

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01388 posée par M. Jean Louis Masson

    Règlement des contentieux liés à la construction de la ligne du TGV-Est

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23128 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant des sommes encaissées au péage de Farébersviller

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12422 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection contre les nuisances sonores générées par l'autoroute A 4

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible