Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 07848 posée par M. Jean Louis Masson

    Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13299 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôle technique pour les motos

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11687 posée par M. Jean Louis Masson

    Affaissement de la chaussée de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01437 posée par M. Jean Louis Masson

    Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10204 posée par M. Jean Louis Masson

    Affaissement de la chaussée de l'autoroute A4 au Nord-Est de Metz

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14213 posée par M. Jean Louis Masson

    Éventuel projet de transfert de la gare de l'Est en banlieue

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06732 posée par M. Jean Louis Masson

    Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12198 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrôle technique pour les motos

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04572 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01097 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances sonores causées par des deltaplanes, des ailes volantes à moteur ou des ULM

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible