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953 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
647 questions
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Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan des services de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 12212 posée par M. Jean Louis Masson
Accusations de fraudes liées à l'utilisation de la carte Vitale
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 12816 posée par M. Jean Louis Masson
Instauration d'un minimum de pension égal au SMIC
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson
Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13409 posée par M. Jean Louis Masson
EHPAD : prise en charge du petit matériel médical
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13662 posée par M. Jean Louis Masson
Besoins en personnels infirmiers et aides ménagères à domicile dans les quatre départements lorrains
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13713 posée par M. Jean Louis Masson
Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 13815 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du marché de l'homéopathie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson
Remboursement des médicaments homéopathiques
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson
Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence