Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 15973 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés de la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés à but non lucratif de Lorraine

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

10/02/2005
Pertinence
Question n° 00928 posée par M. Jean Louis Masson

Tarification des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01115 posée par M. Jean Louis Masson

Insuffisance de places en gériatrie dans le secteur de Creutzwald

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

26/07/2007
Pertinence
Question n° 11022 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir du centre de soins de Diesen en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/11/2009
Pertinence
Question n° 0104G posée par M. Jean Louis Masson

Politique sociale du Gouvernement

Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

08/02/2013
Pertinence
Question n° 13475 posée par M. Jean Louis Masson

Application du taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée aux prestations de restauration dans les établissements de santé

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

30/10/2014
Pertinence
Question n° 20018 posée par M. Jean Louis Masson

Établissements publics de santé

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/02/2016
Pertinence
Question n° 21331 posée par M. Jean Louis Masson

Établissements publics de santé

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/04/2016
Pertinence