Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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947 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

641 questions

  1. Question n° 19432 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des dotations au sein du FNAS

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19778 posée par M. Jean Louis Masson

    Uniformisation de la réglementation concernant les antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19870 posée par M. Jean Louis Masson

    Mise à disposition d'une maternité de niveau III dans le cadre du CHR de Metz-Thionville

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20021 posée par M. Jean Louis Masson

    Bonifications pour enfants nés avant la titularisation d'une fonctionnaire territoriale

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 20026 posée par M. Jean Louis Masson

    Date prévisionnelle d'autorisation de lancement des travaux pour les projets de maisons de retraite médicalisées en Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20048 posée par M. Jean Louis Masson

    Modalités de la mise en oeuvre des aides aux chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20195 posée par M. Jean Louis Masson

    Médicaments génériques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20313 posée par M. Jean Louis Masson

    Attribution de la qualité de combattant à titre posthume : situation des veuves

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20406 posée par M. Jean Louis Masson

    Versement par les caisses d'allocations familiales des pensions alimentaires impayées

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20455 posée par M. Jean Louis Masson

    Journée de solidarité en Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible