Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

35 questions

Question n° 07647 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements des services d'urgence en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/02/2009
Pertinence
Question n° 07771 posée par M. Jean Louis Masson

Création d'agences régionales de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

05/03/2009
Pertinence
Question n° 08032 posée par M. Jean Louis Masson

Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/03/2009
Pertinence
Question n° 08854 posée par M. Jean Louis Masson

Protection contre l'amiante

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 09083 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements du service des urgences en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

11/06/2009
Pertinence
Question n° 09507 posée par M. Jean Louis Masson

Généralisation des défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

09/07/2009
Pertinence
Question n° 09553 posée par M. Jean Louis Masson

Interdiction de l'installation d'antennes de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

09/07/2009
Pertinence
Question n° 10169 posée par M. Jean Louis Masson

Protection contre l'amiante

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 10171 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements du service des urgences en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 10172 posée par M. Jean Louis Masson

Généralisation des défibrillateurs

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence