Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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947 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

641 questions

Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

Bilan des services de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

30/01/2003
Pertinence
Question n° 12212 posée par M. Jean Louis Masson

Accusations de fraudes liées à l'utilisation de la carte Vitale

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

20/05/2004
Pertinence
Question n° 12816 posée par M. Jean Louis Masson

Instauration d'un minimum de pension égal au SMIC

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

01/07/2004
Pertinence
Question n° 13408 posée par M. Jean Louis Masson

Publication du décret créant des médecins coordonnateurs dans les EHPAD

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 13409 posée par M. Jean Louis Masson

EHPAD : prise en charge du petit matériel médical

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Pertinence
Question n° 13662 posée par M. Jean Louis Masson

Besoins en personnels infirmiers et aides ménagères à domicile dans les quatre départements lorrains

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 13713 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir du régime de l'avantage social vieillesse dit ASV

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 13815 posée par M. Jean Louis Masson

Situation du marché de l'homéopathie

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/09/2004
Pertinence
Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/09/2004
Pertinence
Question n° 14138 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret n° 97-298 relatif à l'huile de colza

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

14/10/2004
Pertinence