Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

35 questions

  1. Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16475 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des détenus malades

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19778 posée par M. Jean Louis Masson

    Uniformisation de la réglementation concernant les antennes de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  4. Question n° 21762 posée par M. Jean Louis Masson

    Intégration dans les plans de prévention des risques miniers de la santé et la salubrité publiques

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22520 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01462 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de la microkinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01546 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'implantation d'une morgue

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02030 posée par M. Jean Louis Masson

    Critères sanitaires applicables à la récupération de l'eau de pluie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02270 posée par M. Jean Louis Masson

    Inquiétude des habitants d'Ottange-Nondkeil face à la présence de gaz radon dans les anciens travaux miniers souterrains

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03689 posée par M. Jean Louis Masson

    Fin du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible