Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 10502 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande d'aide sociale et domicile de secours

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10718 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'attribution de l'allocation d'éducation spécialisée aux frontaliers travaillant en Allemagne

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11326 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnités et défraiements des membres d'ordres professionnels

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12125 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocations des travailleurs frontaliers

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12201 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12569 posée par M. Jean Louis Masson

    Régimes de retraite complémentaire des salariés de La Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12746 posée par M. Jean Louis Masson

    Pensions de retraite des secrétaires de mairie-instituteurs

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13125 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnités et défraiements des membres d'ordres professionnels

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13144 posée par M. Jean Louis Masson

    Demande d'aide sociale et domicile de secours

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13148 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'attribution de l'allocation d'éducation spécialisée aux frontaliers travaillant en Allemagne

    Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique

    Pertinence Faible