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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
30 questions
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Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson
Prise en compte des périodes d'activité en contrat « TUC » dans le calcul de la pension de retraite
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01427 posée par M. Jean Louis Masson
Mentions sur les boîtes des médicaments
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01428 posée par M. Jean Louis Masson
Noms des médicaments génériques
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01583 posée par M. Jean Louis Masson
Aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01585 posée par M. Jean Louis Masson
Aide aux personnes âgées handicapées
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01595 posée par M. Jean Louis Masson
Report de congés d'un travailleur handicapé
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01598 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des travailleurs handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 01868 posée par M. Jean Louis Masson
Crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires dans le secteur hospitalier privé non lucratif
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01882 posée par M. Jean Louis Masson
Traçabilité du plasma sanguin importé en France
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 04020 posée par M. Jean Louis Masson
Aide à domicile
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence