Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

30 questions

  1. Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte des périodes d'activité en contrat « TUC » dans le calcul de la pension de retraite

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01427 posée par M. Jean Louis Masson

    Mentions sur les boîtes des médicaments

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01428 posée par M. Jean Louis Masson

    Noms des médicaments génériques

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01583 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01585 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide aux personnes âgées handicapées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01595 posée par M. Jean Louis Masson

    Report de congés d'un travailleur handicapé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01598 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut des travailleurs handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01868 posée par M. Jean Louis Masson

    Crédit d'impôt sur la taxe sur les salaires dans le secteur hospitalier privé non lucratif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 01882 posée par M. Jean Louis Masson

    Traçabilité du plasma sanguin importé en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04020 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide à domicile

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible