Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

99 questions

Question n° 13380 posée par M. Jean Louis Masson

Régime minier de sécurité sociale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/05/2010
Pertinence
Question n° 05508 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements du service des urgences en Moselle

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/09/2008
Pertinence
Question n° 15137 posée par M. Jean Louis Masson

Ordres professionnels dans le domaine de la santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

16/09/2010
Pertinence
Question n° 14409 posée par M. Jean Louis Masson

Changement de statut du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

04/11/2004
Pertinence
Question n° 01425 posée par M. Jean Louis Masson

Formation professionnelle et fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

09/08/2007
Pertinence
Question n° 13381 posée par M. Jean Louis Masson

Ordres professionnels dans le domaine de la santé

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

06/05/2010
Pertinence
Question n° 10507 posée par M. Jean Louis Masson

Accessibilité à l'IRM en Lorraine

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Pertinence
Question n° 01619 posée par M. Jean Louis Masson

Remboursement des soins médicaux dans l'Union européenne

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

30/08/2007
Pertinence
Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson

Bilan des services de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

30/01/2003
Pertinence