Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

99 questions

  1. Question n° 08032 posée par M. Jean Louis Masson

    Projet d'hôpital Robert Schuman en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09009 posée par M. Jean Louis Masson

    Pénurie de médecins ophtalmologistes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05699 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01588 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des formations d'aides soignantes et d'infirmières

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13883 posée par M. Jean Louis Masson

    Remboursement des médicaments homéopathiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00980 posée par M. Jean Louis Masson

    Agrément des assistantes maternelles et procédure pénale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00504 posée par M. Jean Louis Masson

    Contribution d'une communauté de communes aux soins infirmiers à domicile (SIAD)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00206 posée par M. Jean Louis Masson

    Report provisoire pour les bars-tabacs de la date d'application de l'interdiction de fumer

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08507 posée par M. Jean Louis Masson

    Centres hospitaliers régionaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 15226 posée par M. Jean Louis Masson

    Code de déontologie des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible