Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

99 questions

  1. Question n° 01191 posée par M. Jean Louis Masson

    Moyens financiers des associations de prévention de l'alcoolisme

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11326 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnités et défraiements des membres d'ordres professionnels

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09674 posée par M. Jean Louis Masson

    Regroupement de malades dans les ambulances

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09083 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences en Moselle

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01843 posée par M. Jean Louis Masson

    Traduction en français des notices d'utilisation des médicaments et de l'appareillage médical

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02053 posée par M. Jean Louis Masson

    Dette hospitalière laissée par les visiteurs étrangers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06901 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions d'implantation d'une morgue

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14347 posée par M. Jean Louis Masson

    Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04425 posée par M. Jean Louis Masson

    Inscription des crédits pour la construction du nouvel établissement hospitalier de Metz

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01000 posée par M. Jean Louis Masson

    Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible