Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

99 questions

  1. Question n° 15138 posée par M. Jean Louis Masson

    Information des patients sur le prix d'achat des éléments d'appareillage par les professionnels de santé

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08221 posée par M. Jean Louis Masson

    Statut de centre hospitalier régional

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02425 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification du barème des pensions d'invalidité civiles

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09545 posée par M. Jean Louis Masson

    Centres hospitaliers régionaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13125 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnités et défraiements des membres d'ordres professionnels

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02401 posée par M. Jean Louis Masson

    Avantage social vieillesse (ASV)

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07771 posée par M. Jean Louis Masson

    Création d'agences régionales de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03689 posée par M. Jean Louis Masson

    Fin du plan maladies rares

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06202 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de l'intoxication chronique par le mercure

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible