Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

99 questions

Question n° 12212 posée par M. Jean Louis Masson

Accusations de fraudes liées à l'utilisation de la carte Vitale

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

20/05/2004
Pertinence
Question n° 11022 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir du centre de soins de Diesen en Moselle

Réponse du Ministère de la santé et des sports

19/11/2009
Pertinence
Question n° 10603 posée par M. Jean Louis Masson

Intégration de l'homéopathie dans la politique nationale de santé

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/10/2009
Pertinence
Question n° 13662 posée par M. Jean Louis Masson

Besoins en personnels infirmiers et aides ménagères à domicile dans les quatre départements lorrains

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/09/2004
Pertinence
Question n° 08854 posée par M. Jean Louis Masson

Protection contre l'amiante

Réponse du Ministère de la santé et des sports

28/05/2009
Pertinence
Question n° 01546 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'implantation d'une morgue

Réponse du Ministère de la santé et des sports

23/08/2007
Pertinence
Question n° 12201 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnements du service des urgences des hôpitaux du département de la Moselle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

25/02/2010
Pertinence
Question n° 01462 posée par M. Jean Louis Masson

Reconnaissance de la microkinésithérapie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

09/08/2007
Pertinence
Question n° 10169 posée par M. Jean Louis Masson

Protection contre l'amiante

Réponse du Ministère de la santé et des sports

17/09/2009
Pertinence
Question n° 00414 posée par M. Jean Louis Masson

Régime local de sécurité sociale pour certaines catégories de retraités habitant en Alsace-Lorraine

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence