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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
99 questions
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Question n° 13815 posée par M. Jean Louis Masson
Situation du marché de l'homéopathie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
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Question n° 04038 posée par M. Jean Louis Masson
Relèvement de l'âge limite pour les dons du sang
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 07770 posée par M. Jean Louis Masson
Dette hospitalière laissée par les visiteurs étrangers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 01309 posée par M. Jean Louis Masson
Instauration d'une taxe sur les bières de plus de six degrés d'alcool
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 00991 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des victimes de l'amiante au regard de la cessation anticipée d'activité
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 01325 posée par M. Jean Louis Masson
Retards dans l'instruction des dossiers par le Comité médical supérieur
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 01428 posée par M. Jean Louis Masson
Formation professionnelle au sein des maisons de retraite
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 07147 posée par M. Jean Louis Masson
Statut de centre hospitalier régional
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 13124 posée par M. Jean Louis Masson
Création de maisons de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 04040 posée par M. Jean Louis Masson
Modernisation de l'hôpital Félix-Maréchal lancé par le centre hospitalier régional Metz-Thionville
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence