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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
19 questions
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Question n° 08104 posée par M. Jean Louis Masson
Assistants maternels
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 11217 posée par M. Jean Louis Masson
Insuffisance du nombre de lits disponibles en maisons de retraite dans le département de la Moselle
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 11340 posée par M. Jean Louis Masson
Assistants maternels
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 11987 posée par M. Jean Louis Masson
Prises en compte des assurances complémentaires souscrites par les employeurs pour leurs salariés dans l'assiette de l'impôt sur le revenu
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 12765 posée par M. Jean Louis Masson
Insuffisance du nombre de lits disponibles en maisons de retraite dans le département de la Moselle
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 13162 posée par M. Jean Louis Masson
Prises en compte des assurances complémentaires souscrites par les employeurs pour leurs salariés dans l'assiette de l'impôt sur le revenu
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 13398 posée par M. Jean Louis Masson
Ordre des infirmiers et infirmiers salariés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 13751 posée par M. Jean Louis Masson
Don du sang
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 0415G posée par M. Jean Louis Masson
Amélioration des aides sociales
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 14455 posée par M. Jean Louis Masson
Ordre des infirmiers et infirmiers salariés
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence