Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

19 questions

  1. Question n° 08104 posée par M. Jean Louis Masson

    Assistants maternels

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 11217 posée par M. Jean Louis Masson

    Insuffisance du nombre de lits disponibles en maisons de retraite dans le département de la Moselle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11340 posée par M. Jean Louis Masson

    Assistants maternels

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11987 posée par M. Jean Louis Masson

    Prises en compte des assurances complémentaires souscrites par les employeurs pour leurs salariés dans l'assiette de l'impôt sur le revenu

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12765 posée par M. Jean Louis Masson

    Insuffisance du nombre de lits disponibles en maisons de retraite dans le département de la Moselle

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13162 posée par M. Jean Louis Masson

    Prises en compte des assurances complémentaires souscrites par les employeurs pour leurs salariés dans l'assiette de l'impôt sur le revenu

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13398 posée par M. Jean Louis Masson

    Ordre des infirmiers et infirmiers salariés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13751 posée par M. Jean Louis Masson

    Don du sang

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0415G posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration des aides sociales

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14455 posée par M. Jean Louis Masson

    Ordre des infirmiers et infirmiers salariés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible