Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 13443 posée par M. Jean Louis Masson

    Largeur des voies communales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13476 posée par M. Jean Louis Masson

    Préservation de l'intégrité des chemins ruraux et des chemins d'exploitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13982 posée par M. Jean Louis Masson

    Terrain en bordure d'un sentier communal

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14352 posée par M. Jean Louis Masson

    Signalisation des voies interdites aux cavaliers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14368 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des usoirs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 14443 posée par M. Jean Louis Masson

    Chemins désignés sous des intitulés différents

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14444 posée par M. Jean Louis Masson

    Largeur des voies communales

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14445 posée par M. Jean Louis Masson

    Préservation de l'intégrité des chemins ruraux et des chemins d'exploitation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17318 posée par M. Jean Louis Masson

    Élagage des arbres en bordure d'une route communale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17861 posée par M. Jean Louis Masson

    Chemins ruraux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible