Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

72 questions

  1. Question n° 01496 posée par M. Jean Louis Masson

    Refus d'élagage

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07147 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des règles de signalisation dans un chantier de réfection de voirie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08465 posée par M. Jean Louis Masson

    Respect des règles de signalisation dans un chantier de réfection de voirie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11465 posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration de la visibilité d'une route

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12398 posée par M. Jean Louis Masson

    Notion de voie privée ouverte à la circulation publique

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12461 posée par M. Jean Louis Masson

    Terrain en bordure d'un sentier communal

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12967 posée par M. Jean Louis Masson

    Régime des usoirs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13199 posée par M. Jean Louis Masson

    Amélioration de la visibilité d'une route

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13376 posée par M. Jean Louis Masson

    Signalisation des voies interdites aux cavaliers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13442 posée par M. Jean Louis Masson

    Chemins désignés sous des intitulés différents

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible