Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 14443 posée par M. Jean Louis Masson

Chemins désignés sous des intitulés différents

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/01/2015
Pertinence
Question n° 11107 posée par M. Jean Louis Masson

Réhabilitation des usoirs

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

26/11/2009
Pertinence
Question n° 13442 posée par M. Jean Louis Masson

Chemins désignés sous des intitulés différents

Réponse du Ministère de l'intérieur

23/10/2014
Pertinence
Question n° 05398 posée par M. Jean Louis Masson

Transfert d'office d'une voie privée dans le domaine public communal

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/05/2018
Pertinence
Question n° 03972 posée par M. Jean Louis Masson

Transfert d'office d'une voie privée dans le domaine public communal

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/03/2018
Pertinence
Question n° 18006 posée par M. Jean Louis Masson

Élagage des arbres en bordure d'une route communale

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/09/2015
Pertinence
Question n° 14352 posée par M. Jean Louis Masson

Signalisation des voies interdites aux cavaliers

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/12/2014
Pertinence
Question n° 20050 posée par M. Jean Louis Masson

Trottoirs et intercommunalité

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/02/2016
Pertinence
Question n° 20043 posée par M. Jean Louis Masson

Désaffection d'un chemin rural

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

14/01/2021
Pertinence
Question n° 05201 posée par M. Jean Louis Masson

Évacuation des fumées et vapeurs grasses d'un restaurant

Réponse du Ministère de l'intérieur

24/05/2018
Pertinence