Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 12235 posée par M. Jean Louis Masson

    Suppression des passages à niveau n° 82 de Brulange et n° 1 de Metz-La Patrotte

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13156 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurisation du péage de Boulay sur l'autoroute A 4

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15218 posée par M. Jean Louis Masson

    Protection des agents de la surveillance générale (police ferroviaire)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00925 posée par M. Jean Louis Masson

    Scooters des mers

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01437 posée par M. Jean Louis Masson

    Accidents impliquant des employés de sociétés d'autoroutes

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05633 posée par M. Jean Louis Masson

    Définition d'une voie publique routière

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06767 posée par M. Jean Louis Masson

    Trottinettes électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06893 posée par M. Jean Louis Masson

    Définition d'une voie publique routière

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07849 posée par M. Jean Louis Masson

    Trottinettes électriques

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17863 posée par M. Jean Louis Masson

    Ralentisseurs sur les routes

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible