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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
151 questions
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Question n° 15722 posée par Mme Maryvonne Blondin
Avenir des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
Pertinence
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Question n° 15709 posée par Mme Maryvonne Blondin
Mesures de réparation pour les orphelins de parents décédés suite aux persécutions antisémites de la Seconde Guerre mondiale
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
Pertinence
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Question n° 15589 posée par Mme Maryvonne Blondin
Parution du décret visant à améliorer la résistance à l'inflammabilité des meubles rembourrés
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
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Question n° 15219 posée par Mme Maryvonne Blondin
Baisse des crédits alloués aux contrats uniques d'insertion
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Pertinence
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Question n° 14902 posée par Mme Maryvonne Blondin
Recyclage des engins pyrotechniques de signalement des détresses maritimes
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 14962 posée par Mme Maryvonne Blondin
Accidents de la vie courante, grande cause nationale 2011
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 14810 posée par Mme Maryvonne Blondin
Emploi des travailleurs handicapés par les groupements d'intérêt public
Réponse du Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 14808 posée par Mme Maryvonne Blondin
Application de la loi littoral à la situation insulaire
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 14806 posée par Mme Maryvonne Blondin
Confusion juridique existant autour de la loi d'accessibilité
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 14433 posée par Mme Maryvonne Blondin
Avenir du maillage douanier en Bretagne
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Pertinence