Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1351 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

1218 questions

  1. Question n° 0619S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Fermeture du bureau de poste des Aldudes

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1526S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Fermeture de la plate-forme industrielle du courrier de Nice en 2018

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0292S posée par Mme Cécile Cukierman

    Maintien du service public de La Poste dans la vallée de l'Ondaine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12061 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Emission d'un timbre-poste

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0195S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Délocalisation en banlieue du service postal des colis du 6e arrondissement à Paris

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0121S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Fermeture des foyers de La Poste en Ile-de-France et à Paris

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0965G posée par Mme Marie-France Beaufils

    Présence territoriale de La Poste

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16768 posée par M. Claude Kern

    Reconstitution des carrières des fonctionnaires dits reclassés de la Poste

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13762 posée par M. Serge Mathieu

    Audit sur les coûts du transport et de la distribution de la presse

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0221S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Transfert du fichier de la Caisse nationale d'épargne de la poste d'Ile-de-France de Limoges vers Guéret (Creuse)

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Faible