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Questions avec réponses

514 questions

1. Question n° 10346 posée par M. Bernard Laurent

   Enseignement technique privé : licences mixtes

   Réponse du ministère : Éducation

   14/06/1990

   Pertinence

2. Question n° 10494 posée par M. Charles Descours

   Informatique scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   21/06/1990

   Pertinence

3. Question n° 10588 posée par M. André Daugnac

   Modalités d'acquisition de logiciels à usage pédagogique

   Réponse du ministère : Éducation

   21/06/1990

   Pertinence

4. Question n° 10695 posée par M. Louis Souvet

   Fonctionnement de la bibliothèque-médiathèque de Montbéliard (Doubs)

   Réponse du ministère : Culture

   05/07/1990

   Pertinence

5. Question n° 11312 posée par M. Rémi Herment

   Enseignement technique privé : licences mixtes

   Réponse du ministère : Éducation

   23/08/1990

   Pertinence

6. Question n° 11431 posée par M. Henri Collette

   Mise en place de banques de données réunissant les décisions de justice sur le racisme

   Réponse du ministère : Premier ministre

   30/08/1990

   Pertinence

7. Question n° 11439 posée par M. Henri Collette

   Situation financière de l'Agence centrale organisme sécurité sociale (ACOSS)

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   30/08/1990

   Pertinence

8. Question n° 11467 posée par M. Serge Vinçon

   Enseignement technique privé : licences mixtes

   Réponse du ministère : Éducation

   06/09/1990

   Pertinence

9. Question n° 11612 posée par M. Jacques Oudin

   Cession de filiales et acquisition de sociétés par le groupe Bull de 1982 à 1989

   Réponse du ministère : Industrie

   13/09/1990

   Pertinence

10. Question n° 11801 posée par M. André Voisin

    Remplacement par l'Etat des matériels informatiques pédagogiques

    Réponse du ministère : Éducation

    27/09/1990

    Pertinence