Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

151 questions

  1. Question n° 21089 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Transcription en droit français du règlement européen n° 1071/2009 faisant partie du « paquet routier »

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20412 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des praticiens diplômés hors Union européenne.

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19779 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réforme de la biologie médicale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19464 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Contribution pour l'aide juridique

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19463 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Liberté de parole des journalistes à bord de la Flottille de la Liberté II

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19356 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19117 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Remboursement des frais de déplacement des personnels de l'éducation nationale membres de jurys ou correcteurs d'épreuves d'examen

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19077 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des sages-femmes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18257 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conséquences de la réforme des retraites pour les personnes en cessation progressive d'activité

    Réponse du Ministère de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18108 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Équilibre nutritionnel dans les cantines

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible