Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1098 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

945 questions

Question n° 09783 posée par M. Albert Voilquin

Respect des droits de l'homme

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/05/1990
Pertinence
Question n° 10021 posée par M. Emmanuel Hamel

Rapatriement des réfugiés vietnamiens de la mer

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/1990
Pertinence
Question n° 10022 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection contre les agressions en mer de Chine des réfugiés vietnamiens

Réponse du ministère : Affaires étrangères

24/05/1990
Pertinence
Question n° 11150 posée par M. Emmanuel Hamel

Libération du leader étudiant roumain

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/07/1990
Pertinence
Question n° 12075 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Crimes contre l'Humanité et génocide arménien

Réponse du ministère : Justice

18/10/1990
Pertinence
Question n° 12275 posée par M. Jacques Habert

Exactions et meurtres au Liban

Réponse du ministère : Premier ministre

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12282 posée par M. Emmanuel Hamel

Politique française à l'égard du Liban

Réponse du ministère : Affaires étrangères

25/10/1990
Pertinence
Question n° 12457 posée par M. Olivier Roux

Tragédie du Liban et sécurité des ressortissants français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

08/11/1990
Pertinence
Question n° 13131 posée par M. Robert Pontillon

Situation des droits de l'homme au Maroc

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/12/1990
Pertinence
Question n° 13218 posée par M. Jacques Golliet

Situation des droits de l'homme en Birmanie

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/01/1991
Pertinence