Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

151 questions

  1. Question n° 04704 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Abus constaté dans le secteur de la téléassistance

    Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04785 posée par Mme Maryvonne Blondin

    L'appel d'offres du marché de l'accès au droit en rétention

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03110 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Avenir du PEAD

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00951 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Féminisation des équipages de sous-marins français

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22469 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Différences d'habilitation entre les plongeurs de la marine nationale et ceux de la gendarmerie nationale

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21642 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Reconnaissance du niveau master 2 pour le métier d'infirmier de bloc opératoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21613 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Reconnaissance par la Nation des engagés volontaires contractuels et des réservistes opérationnels

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21299 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conséquences de l'arrêt de la distribution de plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 21089 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Transcription en droit français du règlement européen n° 1071/2009 faisant partie du « paquet routier »

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20412 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des praticiens diplômés hors Union européenne.

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible