Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

151 questions

  1. Question n° 21642 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Reconnaissance du niveau master 2 pour le métier d'infirmier de bloc opératoire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21613 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Reconnaissance par la Nation des engagés volontaires contractuels et des réservistes opérationnels

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21624 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Changement de sexe à l'état civil pour nos concitoyens et concitoyennes transgenres

    Réponse du Ministère de la justice et des libertés

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1506S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21299 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conséquences de l'arrêt de la distribution de plasma thérapeutique

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21089 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Transcription en droit français du règlement européen n° 1071/2009 faisant partie du « paquet routier »

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20412 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Situation des praticiens diplômés hors Union européenne.

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1396S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Les fouilles au corps abusives

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19793 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Financement du logement social

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19779 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réforme de la biologie médicale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible