Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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462 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

292 questions

  1. Question n° 00502 posée par M. Jacques Blanc

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26771 posée par M. Yves Krattinger

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26778 posée par M. Bernard Murat

    Couverture maladie des conjoints survivants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26893 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26642 posée par M. Claude Biwer

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26753 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture maladie des ayants-droit de l'assuré décédé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26525 posée par M. André Lejeune

    Veuves : conséquences de la modification de l'article R. 161-5 du code de la sécurité sociale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26735 posée par M. Roland Ries

    Situation des veuves ayant moins de trois enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26659 posée par M. Paul Girod

    Réduction de la couverture maladie des personnes en situation de veuvage

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26635 posée par M. René-Pierre Signé

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible