Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

72 questions

Question n° 17459 posée par M. Christian Poncelet

Grille indiciaire des directeurs territoriaux

Réponse du ministère : Intérieur

26/09/1991
Pertinence
Question n° 17283 posée par M. Christian Poncelet

Petits transporteurs routiers

Réponse du ministère : Équipement

19/09/1991
Pertinence
Question n° 16191 posée par M. Christian Poncelet

Rémunération des assistantes sociales

Réponse du ministère : Affaires sociales

11/07/1991
Pertinence
Question n° 0003A posée par M. Christian Poncelet

Situation de l'industrie textile

Réponse du ministère : Industrie

23/05/1991
Pertinence
Question n° 0006A posée par M. Christian Poncelet

Evolution des crédits de l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

23/05/1991
Pertinence
Question n° 13462 posée par M. Christian Poncelet

Personnels de surveillance des musées, monuments et palais nationaux

Réponse du ministère : Culture

24/01/1991
Pertinence
Question n° 13463 posée par M. Christian Poncelet

Maîtrise d'ouvrage exercée par l'Etat pour la restauration de monuments historiques

Réponse du ministère : Culture

24/01/1991
Pertinence
Question n° 11665 posée par M. Christian Poncelet

Modalités de calcul de l'indice INSEE du coût de la construction

Réponse du ministère : Équipement

20/09/1990
Pertinence
Question n° 11090 posée par M. Christian Poncelet

Section de cure médicale des maisons de retraite : prise en charge des dépenses de médicaments

Réponse du ministère : Affaires sociales

26/07/1990
Pertinence
Question n° 11091 posée par M. Christian Poncelet

Expérimentation animale : contrôle de l'application de la législation en vigueur

Réponse du ministère : Agriculture

26/07/1990
Pertinence