Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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181 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

151 questions

  1. Question n° 1614S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Conditions d'agrément des établissements de formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17436 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Démographie médicale

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0479S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Difficultés rencontrées par les maisons départementales des personnes handicapées (MDPH)

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14807 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Versements des régimes de retraite complémentaire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12363 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Versements des régimes de retraite complémentaire

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10656 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Projet public régional de déploiement de la fibre optique en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10691 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Réalisation de travaux d'accessibilité dans les parties communes des immeubles en copropriété

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09571 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Avenir de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08943 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Assujettissement des personnes prostituées à la TVA

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0528G posée par Mme Maryvonne Blondin

    Suppression de postes à l'AFPA

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible