Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

1098 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

945 questions

  1. Question n° 03866 posée par M. Josselin de Rohan

    Roumanie : situation de la minorité d'origine hongroise

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03870 posée par M. José Balarello

    Vague d'exécutions en Iran

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03874 posée par M. Eugène Boyer

    Position du Gouvernement vis-à-vis de l'Iran

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03875 posée par M. Eugène Boyer

    Respect des règles humanitaires pour les prisonniers politiques : intervention française

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04348 posée par M. Albert Voilquin

    Situation du Liban

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04697 posée par M. Philippe François

    Situation des chrétiens en Ethiopie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04891 posée par M. Edouard Le Jeune

    Fiscalité des organisations humanitaires

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05089 posée par M. Pierre Brantus

    Destruction des villages roumains

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05455 posée par M. Josselin de Rohan

    Choix du candidat français pour le prix européen des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05924 posée par M. Louis Longequeue

    Saisine de la Cour européenne des droits de l'homme

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible