Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2482 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

2072 questions

  1. Question n° 19226 posée par M. Hervé Marseille

    Encadrement des pratiques commerciales en audioprothèse

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18347 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Réglementation pour couches et protections pour incontinence

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18374 posée par Mme Nathalie Goulet

    Protection de la filière pêche en Normandie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18291 posée par M. Hervé Maurey

    Indication de l'origine des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18108 posée par M. Pascal Allizard

    Commercialisation de la « viande » végétale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18119 posée par M. Yves Détraigne

    Syndrome du choc toxique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17382 posée par M. Hervé Maurey

    Indication de l'origine des produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17162 posée par M. Henri Cabanel

    Réduction des frais de découvert non autorisé et des frais d'incidents bancaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16983 posée par M. Philippe Mouiller

    Qualifications exigées pour pratiquer le maquillage permanent ou semi-permanent

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16290 posée par M. Hervé Maurey

    Fraudes sur les labels de qualité pour les denrées alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible