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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024
Questions avec réponses
41 questions
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Question n° 1278S posée par M. Yannick Bodin
Suppression de l'aide administrative des directeurs d'école
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 23705 posée par M. Yannick Bodin
Situation de l'entreprise Kuhn-Nodet en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
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Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin
Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 12320 posée par M. Yannick Bodin
Observatoire de la laïcité
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 15228 posée par M. Yannick Bodin
Rémunération des chefs de travaux de l'enseignement public participant aux actions de formation continue des adultes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 12987 posée par M. Yannick Bodin
Accès aux archives départementales
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 22508 posée par M. Yannick Bodin
Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22330 posée par M. Yannick Bodin
Accord de paix entre le Tchad et le Soudan
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 09618 posée par M. Yannick Bodin
La fin de vie
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 05935 posée par M. Yannick Bodin
Allocation de rentrée scolaire
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille
Pertinence