Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 1278S posée par M. Yannick Bodin

    Suppression de l'aide administrative des directeurs d'école

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23705 posée par M. Yannick Bodin

    Situation de l'entreprise Kuhn-Nodet en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03493 posée par M. Yannick Bodin

    Autorisation du pesticide Cruiser : le thiamethoxam

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12320 posée par M. Yannick Bodin

    Observatoire de la laïcité

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15228 posée par M. Yannick Bodin

    Rémunération des chefs de travaux de l'enseignement public participant aux actions de formation continue des adultes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12987 posée par M. Yannick Bodin

    Accès aux archives départementales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22508 posée par M. Yannick Bodin

    Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22330 posée par M. Yannick Bodin

    Accord de paix entre le Tchad et le Soudan

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09618 posée par M. Yannick Bodin

    La fin de vie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05935 posée par M. Yannick Bodin

    Allocation de rentrée scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible