Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1098 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 22/06/2024

Questions avec réponses

945 questions

  1. Question n° 18117 posée par M. Yves Détraigne

    Éradication de la minorité ouïghoure en Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17524 posée par Mme Esther Benbassa

    Persécutions subies par la minorité ouïghoure en Chine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16616 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort d'une chercheuse en Iran

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14797 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Légalité du décret sur l'application « GendNotes »

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 14187 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Coopération de l'Union européenne avec les garde-côtes libyens dans la gestion de l'immigration

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 13420 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Sort des Ouïgours au Xinjiang

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1042S posée par M. Didier Marie

    Situation alarmante du centre hospitalier du Rouvray à Sotteville-lès-Rouen

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13055 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Enquête sur les effractions ayant visé des journaux et personnalités arméniennes et kurdes

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13076 posée par M. Joël Guerriau

    Abus en matière de contention et d'isolement à l'hôpital Saint-Jacques de Nantes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12951 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Liberté de religion en Algérie

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Faible